Quel est le rôle du CSE dans la qualité de vie au travail des salariés ?

Et les risques ne sont pas seulement mentaux, ils sont aussi physiques. 38% effectuent des gestes répétitifs, 32% restent longtemps debout ou dans une posture pénible et 19% portent et déplacent des charges lourdes. Lorsqu’un CSE observe de tels chiffres, la question du rôle qu’il a à y jouer peut se poser. Comment le CSE peut-il améliorer la qualité de vie au travail des salariés ? Le Comité d’Entreprise a pour but d’améliorer les conditions de travail des salariés, ses moyens d’actions sont donc nombreux mais parfois complexes.

CSE et QVCT : pour le bien-être des salariés

Les risques pour la santé sont nombreux dans le monde du travail. Le Comité Social et Économique a-t-il un rôle à jouer à ce sujet ? Assurément ! Cette mission du CSE est désormais communément appelée “Qualité de Vie au Travail”. Et depuis 2020, la QVT a été renommée QVCT et comprend désormais la notion de “Conditions” de travail. Encore faut-il maîtriser ces sujets… D’où l’importance de la formation CSE.

Le “C” pour “Conditions” de travail a été rajouté pour mettre l’accent sur l’aspect de la charge de travail, le sens du travail, les horaires, etc. Elle a également pour but de privilégier la prévention des risques professionnels.

En juin 2013, l’Accord National Interprofessionnel (ANI) a précisé que « la Qualité de Vie au Travail désigne et regroupe sous un même intitulé les actions qui permettent de concilier à la fois l’amélioration des conditions de travail pour les salariés et la performance globale des entreprises ». La Qualité de Vie au Travail concerne les conditions de travail et d’emploi, le contenu du travail et les moyens et expressions mis à disposition de tous.

En quoi consiste la Qualité de Vie et des Conditions de Travail ?

La démarche QVT comprends 6 champs d’actions : 

1. Le management participatif 

2.La relation au travail

3. Le contenu et l’organisation du travail

4. La santé et les conditions de travail

5. L’égalité professionnelle

6. Les compétences et le parcours

Les moyens d’actions du CSE dans l’amélioration de la QVCT

Le Comité Social et Économique peut participer à la QVCT grâce à plusieurs actions : 

• L’inspection : Elle permet d’observer les indicateurs sociaux, de santé et de sécurité ainsi que les conditions de travail. Notamment en organisant une visite en situation de travail, ou en entretien individuel/collectif ou même via un questionnaire. Pour les conditions de travail, il peut être observé des indicateurs de charge de travail et d’évolution en plus.
• L’enquête : Elle peut porter sur un accident du travail ou une maladie professionnelle. Elle permet de prendre connaissance des causes de défaillances organisationnelles et des moyens techniques insuffisants. Il peut aussi avoir lieu une enquête suite à un accident psychosocial.

Après une inspection ou une enquête, un diagnostic est établi et permettra de savoir sur quels points il faudra accentuer la prévention.

La prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail

Le CSE est également amené à faire de la prévention notamment à travers la partie “Conditions de Travail” de la QVCT. Ainsi, il doit participer à la rédaction du Papripact, le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail. Ce document est obligatoire et doit être produit par l’employeur, mais le CSE peut l’améliorer et revoir l’ordre de priorité, ou y ajouter des mesures complémentaires.

En cas de risque grave et imminent pour le salarié

Le CSE peut agir en cas d’alerte, notamment lorsqu’il est confronté à une situation de danger grave et imminent : le DGI. Pour cela, il pourra consigner son avis sur la situation dans un registre prévu à cet effet. Cette alerte permet de faire cesser l’exposition au danger du salarié en accordant l’ensemble des acteurs sur des mesures à prendre. Cela passe notamment par une enquête immédiate entre l’employeur et les élus du CSE.

Le CSE peut également déclencher une expertise risque grave. Celle-ci permet de recourir à un expert en cas de risque grave pour le salarié comme l’accumulation de situations de tension ou la survenance d’un événement plus dramatique par exemple.

Mais quels sont les prérequis pour le CSE ? Comment faire face à ces enjeux de la protection et du bien-être des salariés ? Où trouver les informations pour acquérir les compétences et se faire accompagner en tant qu’élu(e) CSE ? 

Vous souhaitez en savoir plus sur votre rôle de CSE dans la Qualité de Vie au Travail des salariés ? 

Informez-vous… et formez-vous ! Grâce à AideOcse, notre organisme spécialisé et indépendant proposant un catalogue de plus de 20 thèmes répondant aux exigences du mandat CSE, vous serez accompagné efficacement pour connaître : 

• Le rôle, le fonctionnement et les moyens du CSE (partie attribution du CSE avec le SSCT)
• Les informations et consultations obligatoire 
• La consultation sur la politique sociale ainsi que sur les conditions de travail et d’emploi de l’entreprise

Pour approfondir vos connaissances sur le rôle du CSE sur la qualité de vie au travail, nous vous conseillons de vous rendre sur des sites officiels du gouvernement, vous procurer le Guide du Routard de l’élu du CSE, dont la société Helfrich est partenaire, ou faire appel à un professionnel de la formation CSE… comme AideOcse !

Parce que la QVCT demande une connaissance précise des enjeux de la vie salariale et ne s’improvise pas, AideOcse se tient à votre disposition. En ciblant vos problématiques ou projets prioritaires, AideOcse associe la formation et l’accompagnement pour résoudre votre problématique, dans l’urgence ou de manière planifiée, c’est le principe de nos Form’Action. De la prise en main du mandat CSE par les nouveaux élu(e)s aux connaissances expertes nécessaires, à distance ou en présentiel, nous sommes là pour vous.